Titre hybride

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2020

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Un titre hybride a pour singularité de tenir à la fois des actions et des obligations. Dans cette famille, on trouve notamment les actions à bons de souscription d'obligation et les obligations convertibles.

Les titres hybrides ont vocation à donner droit au capital de l'émetteur. Cet article vous dit tout sur les titres hybrides et leurs caractéristiques.

Spécificité des titres hybrides

Les titres hybrides, aussi appelés titres complexes, peuvent être aussi bien des certificats d’investissement que des obligations, des titres participatifs, etc.

La vocation commune de ces titres est de donner droit aux investisseurs sur le capital de l’émetteur.

La possibilité d'enter au capital de l'émetteur est laissée au choix de l’investisseur s’il s’agit d’une option de conversion (par exemple à travers une obligation à bons de souscription d’action).

L'entrée au capital est laissée au choix de l’émetteur s’il s’agit d'une option de paiement par rachat en action (par exemple à travers une obligation convertible en actions).

Selon le Code de commerce (article L 228-92), les émissions de titres hybrides doivent être autorisées par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires.

Le capital auquel les titres donnent accès (article L 228-93) peut être celui d'une autre société si l’émetteur en détient au moins 50 %.

Très en vogue dans les années 80, les titres hybrides continuent d’attirer les entreprises européennes, car ils sont théoriquement assimilables à des quasi-fonds propres. De plus, leur rendement est attractif pour les investisseurs.

En 2014, l’autorité des marchés financiers (AMF) a présenté une série de recommandations à destination des émetteurs, les invitant notamment à détailler les conditions de versement des coupons ainsi que les dates de remboursement (« call »).

Principaux titres hybrides

Les titres hybrides ont une rémunération annuelle conditionnelle au détachement d'un dividende ou au paiement d’un coupon.

Pour un investisseur, ils présentent un risque. En effet, en cas de liquidation, les porteurs ne sont remboursés qu’après les autres créanciers (prêts subordonnés).

Cette subordination est prévue par le Code de commerce (article L 228-95), qui précise que ces titres peuvent n'être remboursés qu'après le désintéressement des autres créanciers.

Parmi les titres hybrides, les plus fréquemment proposés aux investisseurs on recense les bons de souscription, les obligations convertibles en actions et les obligations remboursables en actions.

Bons de souscription

Comme leur nom l’indique, ces titres permettant de souscrire, pendant une période donnée, un autre titre financier.

Ces bons peuvent être couplés à l’émission d’une action (ABSA, action à bons de souscription d'action) ou d’une obligation (OBSA).

Dans le cas d’une ABSA, il s’agit d’une option d’achat (call) vendue par une entreprise sur les actions qu’elle émettra lors d’une future augmentation de capital.

Obligation convertible en actions

Le plus souvent, l’entreprise émet une obligation à taux fixe.

Cette créance confère au porteur la possibilité de l’échanger contre une ou plusieurs actions de la société émettrice durant la période de conversion.

L’obligation est émise avec un taux facial moins élevé que dans le cas d’un titre non convertible. Cette formule peu notamment être utilisée par une entreprise estimant que la cote de ses actions va progresser et que sa dette obligataire se transformera en actions.

Le porteur du titre peut décider de transformer le titre de dette en capital quand il le souhaite pour profiter d’une hausse de l’action.

Obligations remboursables en actions

À leur échéance, ces titres sont remboursés en actions de la société émettrice selon une parité définie dans le contrat d’émission.

Ici, c’est la société qui peut décider de transformer l’obligation en action quand elle le veut.

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