Obligation subordonnée

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2020

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Une obligation subordonnée est représentative d’un emprunt dont le remboursement n’est pas prioritaire en cas de faillite ou de liquidation de l’émetteur. L'emprunt est subordonné à celui des autres créanciers détenteurs d’obligations de rang supérieur.

Du fait de ce niveau de risque, la rémunération de ces titres est plus élevée que celle d’une obligation conventionnelle. Cet article aborde les points essentiels pour bien comprendre l'obligation subordonnée.

Obligation subordonnée : logique de fonctionnement

L’émetteur d'une obligation emprunte de l’argent auprès des investisseurs et leur verse en échange un intérêt (coupon). Cet intérêt fait généralement l’objet d’un versement annuel.

Dans l’ordre de remboursement, les titres subordonnés se placent après les obligations « classiques ». Les obligations subordonnées sont en revanche prioritaires vis-à-vis des actions et des titres participatifs. Les porteurs sont donc remboursés avant les actionnaires d’une entreprise.

Caractéristiques d’une obligation subordonnée

Les obligations subordonnées sont souvent assorties d’une notation (rating) établie une firme spécialisée (Moody’s, Standard & Poor’s). Cette notation fournit une indication de la solvabilité de l’émetteur au moment de l’émission. Moins cette solvabilité est forte, plus le rendement de l’obligation est important.

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La plupart des obligations subordonnées sont à une durée fixe ou perpétuelle. À l’échéance finale (s’il y en a une), l’émetteur rembourse le capital emprunté (s’il n’a pas fait faillite).

Vu leur profil de risque, ces obligations offrent un intérêt supérieur à celui du marché.

Compte tenu des risques inhérents, les obligations subordonnées affichent souvent une liquidité inférieure à celle des obligations ordinaires sur le marché secondaire.

Deux types d’obligations subordonnées

On distingue deux types principaux d’obligations subordonnées, les titres subordonnés remboursables (TSR) et les titres subordonnés à durée indéterminée (TSDI).

Titres subordonnés remboursables

Ces titres ont une échéance connue, mais restent subordonnés. Le versement des coupons n’est pas toujours garanti. Sauf en cas de faillite de l’émetteur, le capital est, en revanche, garanti.

Les TSR sont émis par les entreprises industrielles et des banques. Ces émissions sont intéressantes pour les entreprises, car leur produit a longtemps été assimilé à des fonds propres.

Toutefois, depuis les accords de Bâle 3, les TSR sont catalogués comme des titres hybrides. Ils ne font plus partie du noyau dur des fonds propres, ce qui a provoqué des mouvements de rachat.

Titres subordonnés à durée indéterminée

Ce sont des titres de créance perpétuels dont le capital n'est (en théorie) jamais remboursé. Comme avec un TSR, le détenteur du TSDI n'est donc indemnisé qu'après tous les autres acteurs en cas de faillite de l’émetteur.

Certains TSDI sont également subordonnés en intérêt. Les détenteurs ne perçoivent alors leur coupon que si les actionnaires ont bien encaissé leurs dividendes. Si ce n’est pas le cas, les intérêts des TSDI sont reportés, voire annulés.

Perpétuité oblige, le détenteur ne peut exiger le remboursement des TDSI. L’émetteur peut en revanche les racheter lorsqu’il le souhaite.

Frais liés à l’achat d’une obligation subordonnée

L’achat d’une obligation subordonnée va de pair avec le paiement de frais et de taxes qui minorent sa rentabilité.

Lors de l’achat d’une obligation sur le marché primaire, le porteur paie une commission de placement qui, cumulée à la valeur nominale, constitue le prix d’émission.

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S’y ajoutent des droits de garde prélevés pour la conservation des obligations sur un compte-titres. Des frais de courtage sont facturés par les banques pour exécuter les ordres du porteur sur le marché secondaire.

Enfin, la fiscalité sur les coupons et les plus-values amène un coup de rabot supplémentaire.

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