Avis d'opéré

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2020

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L’avis d’opéré est un document adressé à un client à la suite d’une transaction sur un marché financier.

Il est généralement transmis sous forme électronique par l’intermédiaire financier en charge de réaliser cette opération.

L’avis d’opéré récapitule les caractéristiques de l’ordre qui vient d’être exécuté, en conformité avec les préconisations de la directive relative aux marchés d’instruments financiers (MIF en français, MIFID en anglais).

Avis d’opéré de transaction boursière

Selon la MIF, tout prestataire de services d’investissement est tenu de rendre compte à son client des services qu’il a fournis, par la remise de divers documents, selon des périodicités variables. Ces comptes-rendus mentionnent, s’il y a lieu, les coûts liés aux transactions ou aux services fournis.

Les avis d’opéré figurent parmi ces documents.

Ils concernent spécifiquement les services de réception, de transmission et d’exécution d’ordres boursiers.

L’avis d’opéré doit être remis au client dès que possible, et, au plus tard, au cours du premier jour ouvrable suivant l’exécution de l’opération.

Cet avis comporte des informations détaillées. Parmi les plus importantes, on peut citer : la journée et l’heure de négociation, le type d’ordre, le volume, le prix unitaire et le prix total.

Le montant total des commissions et frais facturés (et, à la demande, leur ventilation par poste) ainsi que les responsabilités incombant au client quant au règlement de la transaction (délai et compte bancaire à servir) sont également mentionnés sur ce document.

Contestation d’un avis d’opéré

L’avis d’opéré permet à un investisseur de vérifier que l’ordre exécuté correspond effectivement à celui qu’il a passé à un intermédiaire.

En cas de litige relatif à l’exécution d’un ordre, l’investisseur dispose d’un délai de 30 jours pour contester la passation de l’ordre.

En pratique, il convient d’adresser, via une lettre recommandée avec AR, une réclamation à l’établissement financier, ou au courtier, chargé de réaliser la transaction. Cette contestation doit intervenir dans le délai le plus court possible après la réception de l’avis d’opéré, même si le délai maximal est de 30 jours.

La dématérialisation des modes de paiement implique de porter une attention toute particulière aux transactions effectuées.

En cas de refus de régularisation d’un ordre mal exécuté, l’investisseur peut dénouer sa position en mentionnant son désaccord sur les conditions d’exécution. Il peut réclamer le remboursement de ses pertes.

Le cas échéant, il est possible de demander une médiation en s’adressant à l’Autorité des marchés financiers (AMF), qui est habilité à recevoir les réclamations des investisseurs (article L.621-19 du Code monétaire et financier).

Conservation des avis d’opéré

Les avis d’opéré doivent être conservés à concurrence de la durée de détention des titres afin de pouvoir répondre à une éventuelle requête du fisc.

En pratique, beaucoup de courtiers en ligne archivent les avis d’opéré de leur clientèle durant un an. Leur consultation est gratuite. Au-delà de douze mois, la consultation reste possible, mais peut occasionner des frais.

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