PAMP

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en octobre 2020

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Le Prix d’Achat Moyen Pondéré (PAMP) concerne tous ceux qui détiennent un portefeuille de valeurs mobilières ou qui en héritent. Il permet de calculer le prix de revient fiscal (ou comptable) de titres identiques (actions, etc.) acquis à différentes périodes.

Le PAMP permet de déterminer le prix de revient unitaire de ces titres afin calculer la plus-value (ou la moins-value) si ces titres sont cédés en totalité ou en partie. Le point maintenant.

Calcul du PAMP

Le PAMP établit une pondération entre nombre d’achats réalisés et leurs coûts afin de déterminer le prix de revient moyen de ces actifs. Le principe consiste à diviser le coût d'achat historique (somme des achats - somme des ventes effectuées) par le nombre de titres en portefeuille.

Si les titres composant une même ligne sont fractionnés entre différents intermédiaires (par exemple entre un PEA géré par la banque X et un compte titre géré par la société de bourse Y), le PAMP et le calcul de votre gain net peuvent être effectués par chacun des intermédiaires de façon autonome.

PAMP et administration fiscale

Pour le calcul de la plus-value , le prix d'acquisition correspond à la moyenne des différents cours d'acquisition. Il s’agit de fixer une référence pour calculer les gains qui seront taxés par le fisc.

Selon le Code général des impôts (article 150-0 D) en cas de cession d’un ou plusieurs titres appartenant à une série de titres de même nature acquis pour des prix différents, le prix d'acquisition correspond à la valeur moyenne pondérée d'acquisition détaillée plus haut.

La doctrine fiscale connaît cependant des particularités quant au prix d’acquisition des titres en fonction de leur période d’acquisition :

  • Pour l’ensemble des titres cotés avant le 1er janvier 1979, le prix d’acquisition correspond au cours au comptant le plus élevé de l’année 1978. En ce qui concerne les valeurs françaises à revenu variable, c’est le cours moyen de cotation au comptant de ces titres pendant l’année 1972 qui est retenu.
  • Quant aux titres détenus depuis le 31 décembre 1995, la règle est la suivante : si les contribuables n'ont pas dépassé les seuils de cession entre 1993 et 1995, les gains de cession des titres en portefeuille peuvent être fixés à partir d'un prix de revient forfaitaire. Il est égal à 85 % du dernier cours connu au 2  décembre 1995. Attention : ce régime est réservé aux contribuables ayant opté pour cette option dans les délais requis.

Pour tous les titres acquis à compter du 1er janvier 1996, le prix d’acquisition à retenir est celui d’acquisition réelle.

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